Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige
/
Station Verte La Nature, énergie Vitale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Station Verte La Nature, énergie Vitale
Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3502526
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2017
Station Verte La Nature, énergie Vitale de Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige

Présentation de la marque Station Verte La Nature, énergie Vitale

Déposée le 25 mai 2007 par l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Station Verte La Nature, énergie Vitale »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige domicilié(e) 6, rue Ranfer de Bretenières,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Station Verte La Nature, énergie Vitale est expirée depuis le 25 mai 2017.

Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DE NEIGE , STATION PECHE , Station Verte , VILLAGE DE NEIGE , STATION VERTE DE VACANCES


Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige Association régie par la loi de 1901 - 6, rue Ranfer de Bretenières,21000 DIJON - 21000 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Education, formation, divertissement ; informations concernant l'éducation, la formation, le divertissement, les loisirs et les sports, en particulier informations relatives à la qualité des prestations d'accueil, de loisirs et d'équipements touristiques, sportifs, culturels et de loisirs offertes par les collectivités ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de prix, en particulier destinés à favoriser le développement du tourisme dans les collectivités et à le récompenser (éducation ou divertissement) ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Informations relatives à la qualité des prestations d'accueil et d'hébergement temporaires offertes par les collectivités.